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Les nuisances sonores

Le bruit constitue une réelle pollution, nuisible pour l’équilibre humain

Les principales sources de ces nuisances sont localisées dans notre voisinage, dans les activités commerciales, industrielles et artisanales, les chantiers de travaux publics et du bâtiment, les infrastructures de transport terrestres, ferroviaires, les aérodromes…

Allez plus loin
Guide Bruit et santé – CIDB 2013

Le bruit peut, en fonction de son intensité, de sa répétition et de sa durée, constituer une menace pour la santé des individus :
Des déficits auditifs sur l’audition qui peuvent être irréversible (consultez l’échelle du bruit)
Des effets collatéraux mais tout aussi importants comme la perturbation du sommeil, le stress, les troubles cardiovasculaires, la perte de concentration, les troubles psychophysiologiques, le risque pour l’audition du fœtus dans les derniers mois de grossesse.

En fonction des sources de bruits rencontrées, les exigences réglementaires et les intervenants diffèrent :
Télécharger l’arrêté municipal n°851/2017 – Réglementation relative à la lutte contre le bruit

Bruit de travaux

Les travaux d’origine professionnelle sont soumis à restriction horaire : de 7h à 20h du lundi au samedi inclus. L’intensité sonore n’est pas prise en compte. Les travaux de nuit sont strictement interdits sauf dérogation spéciale accordée par le maire ou pour des travaux d’urgence (rupture canalisation, …).

Les travaux non professionnels (bricolage, jardinage…) sont également soumis à des horaires restrictifs de 8h à 12h et de 14h à 20h du lundi au samedi et de 10h à 12h le dimanche et les jours fériés.

Bruit de voisinage

  • Les bruits de voisinage appelés « non professionnels » sont traités par la Police Municipale (le jour) ou la Police Nationale (la nuit). Il peut s’agir de nuisances sonores de comportement (musique, aboiements de chiens, tapage, etc) ou d’origine domestique (climatiseur, pompe de piscine, portail, etc).
  • Les bruits d’équipements issus d’une activité professionnelle nécessitent des relevés sonores pour évaluer le degré de gêne induit par les équipements incriminés. Les mesures de bruit sont réalisées chez le plaignant par un agent assermenté du Service Communal Hygiène et Santé.

Établissements recevant du public diffusant de la musique amplifiée

Allez plus loin
Cahier des charges de l’étude d’impact
Bruit des lieux musicaux
En savoir plus

Au-delà de 12 fois par an ou (1 fois /semaine pour les saisonniers), ces établissements doivent obtenir une autorisation municipale et réaliser une étude d’impact des nuisances sonores, soumise à l’appréciation de la SCHS.

Certains établissements peuvent bénéficier d’une autorisation de fermeture tardive délivrée par le Maire (02h30 au lieu de 00h30 pour l’heure légale). Les autorisations n’exonèrent pas le titulaire de ces obligations de respecter la tranquillité publique. Elles demeurent révocables en cas de non-respect des conditions requises d’exploitation.

Les manifestations en plein air (du domaine privé ou public) sont soumises à autorisation délivrée par l’autorité municipale.

Le service Communal Hygiène et Santé
se tient à votre disposition pour tout renseignements.

hygiene.salubrite@cagnes.fr – 04 93 22 19 75

 


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